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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOUR PIGEONNIER
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Château les Gourgoules
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château les Gourgoules
LA TOUR PIGEONNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3912823
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
Château les Gourgoules de LA TOUR PIGEONNIER

Présentation de la marque Château les Gourgoules

Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOUR PIGEONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château les Gourgoules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOUR PIGEONNIER domicilié(e) CHATEAU DE CARAGUILHES, CHATEAU DE CARAGUILHES - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 569 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GABISON CLAUDE, MATELEC domicilié(e) 17EME RUE 5EME AVENUE - 06510 - CARROS - France.

La marque Château les Gourgoules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château les Gourgoules est expirée depuis le 13 avril 2022.

LA TOUR PIGEONNIER a également déposé les autres marques suivantes : Château les Clauses , Prieuré du Château les Gourgoules , La Chapelle du Château les Clauses


LA TOUR PIGEONNIER, SAS - CHATEAU DE CARAGUILHES, CHATEAU DE CARAGUILHES - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France - SIREN 533569018


M. GABISON CLAUDE, MATELEC - 17EME RUE 5EME AVENUE - 06510 - CARROS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée ;